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Marques déposées par la société SCE du Château Ferrand
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CLOS DE LA VIEILLE ECOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DE LA VIEILLE ECOLE
SCE du Château Ferrand, Société Civile d'Exploitation

Numéro de dépôt :
1617167
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/08/2030
CLOS DE LA VIEILLE ECOLE de SCE du Château Ferrand

Présentation de la marque CLOS DE LA VIEILLE ECOLE

Déposée le 27 août 1990 par la société SCE du Château Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE LA VIEILLE ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCE du Château Ferrand domicilié(e) chemin de la commanderie, 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 731 685 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE du Château Ferrand, Société Civile d'Exploitation, M. Gasparoux Henry domicilié(e) chemin de la commanderie, 33500 LIBOURNE - France.

La marque CLOS DE LA VIEILLE ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DE LA VIEILLE ECOLE arrivera à expiration en date du 27 août 2030.

SCE du Château Ferrand a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT FERRAND , CHATEAU VIEUX FERRAND , CHATEAU LA CROIX FERRAND , L'ETOILE DE FERRAND - POMEROL , LA FLEUR FERRAND – POMEROL– , CHATEAU FERRAND


SCE du Château Ferrand, Société Civile d'Exploitation - chemin de la commanderie, 33500 LIBOURNE - France - SIREN 309731685


SCE du Château Ferrand, Société Civile d'Exploitation, M. Gasparoux Henry - chemin de la commanderie, 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170913 - Publication au BOPI 2000-04-13

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2010 n°2433570 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-05

Renouvellement sans limitation le 26 août 2020 n°2757808 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-26

Inscription le 27 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°803292 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE LA VIEILLE ECOLE